Brie, région, féodalisme

[BRIE, régionalisme, fief : aveux et dénombrements], analyse juridique, 1782.

 

Titre : « Réflexions fournies aux lumières de son Altesse sérénissime » en rapport « la délibération prise le 18 février 1782, relativement de rendre, en général, les aveux et dénombrements ». 5 pages, in-folio, relié.

 

Il s’agit d’un problème de terriers du domaine de la Brie (le terrier était un registre contenant les lois et usages d’une seigneurerie). « Il est notoire que les Terriers des Domaines de la Brie ont été très mal faits, très mal entretenu, qu’il en résulte une confusion... ».

Suivent les articles de la délibération en question qui vont être discutés en 3 réflexions. Par exemple : « Il est de principe (...) que pour la forme du Dénombrement, on suit la coutume du lieu qui régit le fief ». Le rédacteur cite quantités de sources en marge. Il différencie le dénombrement avec le « vrai contrat féodal ».

Rappelons « qu’en droit seigneurial, l'aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsqu’il entre en possession d’un fief (par achat ou héritage). L’aveu est accompagné d’un dénombrement ou minu décrivant en détail les biens composant le fief. »

 

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